Actes du CE 2024-2025
Par Laurence Molinari, publié le mercredi 18 septembre 2024 11:33 - Mis à jour le lundi 25 août 2025 16:16
Pièces jointes
À télécharger
- acte CE 1 - délégation de signature
- acte CE 2 - délégation de signature
- acte CE 3 - BIMP
- acte CE 8 - délégation de signature
- Acte CE 9 - Contrat Suez
- acte CE 18 - délégation de signature
- acte CE 23 - MAIF
- acte CE 25 - Air products
- acte CE 26 - 2MHP
- acte CE 27 - VEOLIA
- acte CE 28 - Contrat COBIC
- acte CE 29 - Contrat BEAL
- acte CE 30 - Contrat BACASTAGES
- acte CE 31 - Contrat ETAI ATELIO
- acte CE 35 - convention l'aventure Michelin
- acte CE 36 - utilisation équipement sportifs ville 24-27
- acte CE 37 - utilisation équipement sportifs ville 23-24
- acte CE 38 - convention jeune en librairie
- acte CE 40 - contrat BIMP
- acte CE 44 - Contrat COBIC
- acte CE 50 - Contrat BIMP
- acte CE 53 - Répartition des charges SRH
- acte CE 57 - Transmission compte financier
- Acte CE 62 - De Tout Partout