CA n°2 du 8 novembre 2021
Pièces jointes
À télécharger
-
Acte 19 - Réglement intérieur
TéléchargerActe 19 - Réglement intérieur.pdf ( .pdf, 92563 )
- Acte 20 - PV de CA
-
Acte 21 - Avis commission éducative
TéléchargerActe 21 - Avis commission éducative.pdf ( .pdf, 92543 )
-
Acte 22 - Délégation marchés annuels
TéléchargerActe 22 - Délégation marchés annuels.pdf ( .pdf, 93581 )
- Acte 23 - Convention FESUP
- Acte 24 - Contrat BMW
- Acte 25 - Tarifs des OC
- Acte 26 - Tarif vente épave
-
Acte 27 - Convention de répartition des charges communes
TéléchargerActe 27 - Convention de répartition des charges communes.pdf ( .pdf, 93108 )